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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT
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Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG)
BIO DIRECT, SAS

Numéro de dépôt :
3908332
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) de BIO DIRECT

Présentation de la marque Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG)

Déposée le 27 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO DIRECT domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHATELLIER-LANG SAMUEL domicilié(e) 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France.

La marque Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charcuterie Artisanale du Pays Gallo (CAPG) est expirée depuis le 27 mars 2022.

BIO DIRECT a également déposé les autres marques suivantes : BIO DIRECT , LES PAYSANS BIO CHARCUTIERS , Céréales Bio de France , ABIO , Fermiers Bio Réunis , breizh viande bio , Paysans et Charcutiers Réunis , loire viande bio , Mon Artisan Charcutier , OTHANTIC LA VIANDE DE PORC BIO


BIO DIRECT, SAS - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


M. CHATELLIER-LANG SAMUEL - 2 ECOPARC DE LA GRAVELLE - 53410 - LA GRAVELLE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant de fabrication artisanale.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.